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Commission PLU

Président : DOUMERC Paul
Autres membres : S. Besse, A. Dugué, A. Jadelot, J.-J. Lacombe, A. Letellier, S. Maffre, B. Remond

PADD

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Support méthode du zonage (réunion publique du 11/06/16)

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Plan du zonage 18/06/16

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PLU communal du 23/06/17

Sommaire

1 - Rapport de présentation

2 - PADD

3 - Les orientations d'aménagement

4 - Règlement

4.1 - Pièce graphique (zonage et emplacements réservés)

4.2 - Pièce écrite (règlement)

5 - Annexes A4

5.1 - Servitudes

5.2 - Site archéologique 

5.3 - Périmètre particulier

5.4 - Annexes Sanitaires

6 - Pièces administratives

6.0 - PDG

6.1 - Délibération

6.2 - Bilan de la concertation 

6.3 - Permis accordés

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